Paru 20/01/2020
Nos valeurs
Une gestion associative par des agriculteurs engagés
Le Service de Remplacement est une association et non une entreprise au sens commercial du terme. Il est dirigé par des agriculteurs bénévoles. Il apporte un service à des adhérents et non un produit à des clients. Etre adhérent, c’est être fortement attaché à une cause, c’est partager un esprit, c’est s’engager. Etre adhérent donne des droits (être remplacé) mais aussi des devoirs (respecter l’esprit et la lettre du remplacement, respecter les statuts et le règlement intérieur, participer à la vie du Service).
Une mission reconnue d'utilité sociale
La mission du Service de Remplacement est sociale avant d’être économique. Le Service de Remplacement est sans but lucratif et sa gestion est désintéressée. En cela, le Service de Remplacement est reconnu d’utilité sociale. Cette reconnaissance ne vise toutefois que le remplacement des chefs d’exploitation agricole et des membres non salariés de leur famille, qui bénéficie en conséquence d’une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et par corrélation de l’impôt sur les sociétés. Le remplacement des salariés et le complément de main d’œuvre sont considérés comme une activité concurrentielle assujettie à la TVA.
Un service ouvert à tous les agriculteurs sur tout le territoire
Le Service de Remplacement est ouvert à tous les agriculteurs sur tout le territoire. Aucune interdiction de principe à l’adhésion ne saurait être admise, qui serait contraire au caractère social et d’intérêt général auquel il répond.
Un fonctionnement en réseau
Les Services de Remplacement sont organisés selon un système fédératif qui leur confère :
Le Service de Remplacement inscrit sa démarche dans un esprit de solidarité entre agriculteurs et se distingue en ce sens d’une entreprise intérimaire ou commerciale. C’est une démarche humaniste entre agriculteurs pour assurer la pérennité de leur outil de travail en cas d’absences subies ou choisies qui entraîne une obligation d’assistance mutuelle (organiser collectivement leur remplacement).
Cet esprit se retrouve particulièrement dans la notion d’ « assurance coup dur » incarnée par le Service de Remplacement. Le principe de solidarité se traduit également par la qualité de groupement d’employeurs conférée au Service (notion de co-employeurs) et dans la responsabilité solidaire des adhérents.
Implanté localement, le Service de Remplacement remplit un service de proximité, rapide, en substitut de l’exploitant(e), du conjoint(e), de l’aide familial(e) absent.